Crédits et mentions légales

Les pages web de la cellule Energie du CNRS

Crédit photos
Les images utilisées pour la réalisation des sites web du CNRS proviennent des archives du CNRS « Diffusion Vidéothèque Photothèque » et sont la propriété du CNRS. Toute copie, totale ou partielle, ne peut se faire sans l’accord du CNRS.

Protection des informations nominatives

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés (articles 38, 39, 40), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données vous concernant, en ligne sur ce site.

Pour exercer ce droit, vous pouvez vous adresser au webmestre.

Conditions d’utilisation

Clause de non-responsabilité

La responsabilité du Les pages web de la cellule Energie du CNRS ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site du Les pages web de la cellule Energie du CNRS est une œuvre de création, propriété exclusive du Les pages web de la cellule Energie du CNRS, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits du Les pages web de la cellule Energie du CNRS issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site du Les pages web de la cellule Energie du CNRS, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts du Les pages web de la cellule Energie du CNRS, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.